Jean-Claude Fond


De: Jean-Claude Fond
agent contractuel
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
17 Décembre 199517/12/1995
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
08 Décembre 199508/12/1995
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
02 Décembre 199502/12/1995
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
habilitation
10 Août 199510/08/1995
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
habilitation
04 Août 199504/08/1995
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
habilitation
23 Juillet 199523/07/1995
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
25 Juin 199525/06/1995
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
25 Juin 199525/06/1995
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
15 Juin 199515/06/1995
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
28 Juillet 199428/07/1994
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel chargé de mission
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
08 Mai 199408/05/1994
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel chargé de mission
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Jean-Claude Fond
agent contractuel
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
18 Avril 199318/04/1993
De: Jean-Claude Fond
agents contractuels chargés de mission
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
15 Novembre 199215/11/1992
De: Jean-Claude Fond
agents contractuels chargés de mission
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
22 Mai 199222/05/1992
De: Jean-Claude Fond
agents contractuels chargés de mission
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
30 Juin 199130/06/1991
De: Jean-Claude Fond
agents contractuels chargés de mission
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
27 Juin 199127/06/1991
De: Jean-Claude Fond
agents contractuels chargés de mission
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
habilitation
23 Novembre 199023/11/1990
De: Jean-Claude Fond
agents contractuels chargés de mission
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
habilitation
18 Mars 199018/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.